Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Luminaires de réemploi

Cette clause est proposée par le Booster du Réemploi dans la fiche « Clauses de consultation pour les entreprises travaux, luminaires de réemploi » publiée le 08 décembre 2021. 

Les luminaires peuvent être réemployés, pour cela ils doivent répondre à des exigences particulières de performance, de dimensions et de qualités. Cette clause vise à garantir la fourniture de matériaux de qualité et conformes à la réglementation.

Proposition de rédaction :

Dans une démarche de réduction des déchets et de diminution du recours aux matières premières dans la construction, il est demandé à l’entreprise de fournir des matériaux issus du réemploi et qui pourront être réemployés.

o L’entrepreneur assure ainsi la fourniture, la pose (et l’entretien) de luminaires ayant les
caractéristiques techniques suivantes :
o Performance énergétique : lumen/W
o Facteur d’uniformité de l’éclairage
o Facteur d’éblouissement (UGR)
o Dimensions: XX cm*XX cm
o Type de branchement (permettant d’assurer la compatibilité entre le réseau électrique
d’alimentation et l’appareillage du luminaire)
o Puissance
o Température de couleur
o Flux lumineux (permet de calculer le nombre de lux au poste de travail attendu: lumen/m²)

Estimation de la durée de vie restante pour la source lumineuse: XX heures. Nous proposons à l’entreprise de
valider avec son assurance le remplacement de la source lumineuse
L’ensemble des accessoires (suspentes, fixation,…) pourront être fournis en neuf, et feront l’objet d’une
validation du produit pour correspondre aux équipements fournis en réemploi.

L’entreprise s’assurera que les luminaires ont été stocké à l’abri, et ne sont pas abimés ni déformés.
Si l’entrepreneur ne parvient pas à réunir l’ensemble du gisement de réemploi nécessaire pour réaliser l’intégralité de la nouvelle surface de projet en réemploi il pourra compléter la fourniture avec un produit neuf composé de matière recyclée. Il devra alors apporter la preuve du contenu recyclé dans le produit neuf.
Le MOE intègre également une clause relative au réemploi dans son CCAP et dans son introduction de CCTP. (voir document 3.1 et 3.2 du booster du réemploi)