Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Cloisons de réemploi

Cette clause est proposée par le Booster du Réemploi dans sa fiche « Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Cloisons de réemploi » publiée le 08 décembre 2021.

Les cloisons peuvent être réemployés, pour cela elles doivent répondre à des exigences de qualité, de dimensionnement et de résistance. Cette clause vise à garantir la fourniture de cloisons de réemploi qualitatives et adaptées à la réalisation de nouveau projet.

Proposition de rédaction :

Dans une démarche de réduction des déchets et de diminution du recours aux matières premières dans la construction, il est demandé à l’entreprise de fournir des matériaux issus du réemploi et qui pourront être réemployés.
L’entrepreneur assure ainsi la fourniture, la pose (et l’entretien) de cloisons ayant les caractéristiques techniques suivantes :

o Dimensions: XX cm*XX cm
o Réaction au feu
o Résistance au feu
o Potentiel calorifique (si IGH)
o Acoustique

L’ensemble des accessoires (éléments d’assemblage et quincaillerie) seront fournis en neuf, et feront l’objet d’une validation du produit pour correspondre aux équipements fournis en réemploi.
Les blocs-portes devront être compatibles avec les cloisons et pourront être fournis en neufs ou en réemploi.
Pour les blocs-portes de réemploi, se référer au clausier spécifique.

L’entreprise s’assurera que les cloisons ont été stocké à l’abri, et ne sont pas abimées ni déformées.
Si l’entrepreneur ne parvient pas à réunir l’ensemble du gisement de réemploi nécessaire pour réaliser l’intégralité de la nouvelle surface de projet en réemploi il pourra compléter la fourniture avec un produit neuf composé de matière recyclée. Il devra alors apporter la preuve du contenu recyclé dans le produit neuf.
Le MOE intègre également une clause relative au réemploi dans son CCAP et dans son introduction de CCTP. (voir document 3.1 et 3.2 du booster du réemploi)