Cycle de vie
Attestation de recyclage en boucle fermée
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Cette clause est issue du document « exemple de clause (CCTP) à insérer dans vos cahiers des charges et appels d’offres pour permettre un vrai recyclage en boucle fermée » rédigé par Saint Gobain Glass.
Les menuiseries vitrées peuvent être récupérées et recyclées par des structures qualifiées. Pour cela, la collecte doit être sécurisée et garantir l’intégrité des éléments vitrés. L’Organisme Coordonnateur Agréé sur la filière du Bâtiment (l’OCAB) a publié un guide pratique « consignes de tri REP PMCB » en date du 28 novembre 2023. Celui-ci précise les modalités de tri, de sécurisation et de conditionnement des menuiseries en fin de vie.
Proposition de rédaction :
« L’entreprise titulaire devra fournir une attestation que le verre a bien été recyclé en boucle fermée au nom de la « MOA avec la référence chantier» ».
Pourquoi la clause ?
Points de vigilance
Le recyclage en boucle fermée est indispensable pour les menuiseries vitrées visées dans la clause. Il s’agit d’une méthode de valorisation visant à conserver l’intégrité du matériau d’origine. Ce processus permet de limiter grandement la production de déchets, empêchant tout risque d’enfouissement ou de mise en décharge.
Cette clause est partagée par un organisme privée, cela n’implique pas qu’elle soit la seule capable de répondre à un marché intégrant ce type de clauses.
Il s’agit d’un filière émergente, c’est pourquoi l‘intégration de cette clause nécessite de connaitre l’écosystème d’entreprises impliquées dans la seconde vie desdits matériaux, pour cela, un sourcing doit être réalisé en amont du marché.
Ressources sur le sujet
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