Liste des clauses

Cet outil met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics, et ce sur différents segments d’achats et thématiques à fort enjeu environnemental : les énergies renouvelables, l’éco-conception, la gestion des déchets et bien d’autres ! Pour chacune des clauses, vous trouverez des commentaires et des explications (pourquoi la clause, les points de vigilances à avoir, l'articulation avec les autres clauses, les sujets complémentaires possibles)

La clause verte, comment ça marche ?

Découvrez l’outil La clause verte, et mettez en œuvre l’éco-transition dans vos achats.

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Segment(s) d'achat : SEDIMENTS
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Clause incitative d’emploi des sédiments

La clause intitulée « Clause incitative d’emploi des sédiments » s’applique pour tout marché public visant à réduire l’utilisation des…

Travaux
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Suivi et coordination des travaux

Pour assurer la bonne exécution du marché public dont le titulaire a la charge, celui-ci devra maitriser le suivi et…

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