Liste des clauses

Cet outil met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics, et ce sur différents segments d’achats et thématiques à fort enjeu environnemental : les énergies renouvelables, l’éco-conception, la gestion des déchets et bien d’autres ! Pour chacune des clauses, vous trouverez des commentaires et des explications (pourquoi la clause, les points de vigilances à avoir, l'articulation avec les autres clauses, les sujets complémentaires possibles)

La clause verte, comment ça marche ?

Découvrez l’outil La clause verte, et mettez en œuvre l’éco-transition dans vos achats.

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Votre recherche :

Segment(s) d'achat : ECO-CONCEPTION
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Eco-comparateur et voirie

Un moyen d’acheter les routes en prenant en considération le coût global, dont l’impact environnemental

Travaux
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Impact carbone

La clause « Impact Carbone » a pour but d’aider les professionnels à rendre leurs bâtiments plus durables et vertueux. L’objectif de…

Travaux
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L’éco-contribution

La clause « L’éco-contribution » ou éco-participation, est destinée aux entreprises susceptibles d’avoir des déchets électroniques, électriques ou des éléments…

Travaux
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Le label (E+ C-)

Le label (E+C-) est destiné aux entreprises du bâtiment. Son objectif est d’améliorer la consommation énergétique des bâtiments et à…

Travaux
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Le label Bâtiment Bas Carbone (BBCA)

La clause « Le label bâtiment bas carbone (BBCA) » est destinée aux entreprises du bâtiment. Ce label valorise toutes…

Travaux
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Le label bâtiment biosourcé Niveau 3

La clause « Le label bâtiment biosourcés niveau 3 » est destinée aux bâtiments construits à partir de matériaux biosourcés.…

Travaux
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Le label Natureplus

La clause « Le label Natureplus » fait référence à un écolabel pour les produits de construction et de l’habitat. Les…

Travaux
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Le label PASSIVHAUS

La clause « Le label Passivhaus » signifie « maison passive ». Ces maisons ont pour but de se chauffer sans…

Travaux
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Les écolabels de type 1

La clause « les écolabels de type 1 » représente des écolabels reconnus.  On constate qu’il y a 3 types de…

Travaux
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