Liste des clauses

Cet outil met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics, et ce sur différents segments d’achats et thématiques à fort enjeu environnemental : les énergies renouvelables, l’éco-conception, la gestion des déchets et bien d’autres ! Pour chacune des clauses, vous trouverez des commentaires et des explications (pourquoi la clause, les points de vigilances à avoir, l'articulation avec les autres clauses, les sujets complémentaires possibles)

La clause verte, comment ça marche ?

Découvrez l’outil La clause verte, et mettez en œuvre l’éco-transition dans vos achats.

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Segment(s) d'achat : DECHETS BTP
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Certification au label C2C (Cradle to Cradle)

La clause intitulée « Certification au label C2C (Cradle to Cradle) » et plus particulièrement cet écolabel permet de garantir à l’acheteur…

Travaux
CCTP
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Clause incitative de réemploi

La clause intitulée « Clause incitative de réemploi » vise à inciter le réemploi des matériaux issus du chantier par…

MOE
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CCTP
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Compétence démolition et déconstruction

Une entreprise publique en charge de travaux de déconstruction devra être titulaire d’un certificat de qualification requis et nommé QUALIBAT…

Travaux
MOE
CCTP
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L’obligation diagnostic déchet

La clause « L’obligation diagnostic déchet » est destinée aux appels d’offres où une démolition devra être réalisée. Elle montre…

MOE
CCTP
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Le SOGED/SOSED

Le SOGED et le SOSED sont des mesures prises pour l’organisation, le tri et le suivi des déchets sur un…

Travaux
RC
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Logistique – Transport des déchets

La clause « logistique – transport des déchets » doit être appliquée pour toutes les entreprises de collecte ou de transport des…

Travaux
CCTP
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Réduction de la nocivité des déchets

La clause « réduction de la nocivité des déchets » est à appliquer pour les entreprises destinées à trier des déchets nocifs.…

Travaux
CCTP
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TR
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Remise d’un plan d’action environnemental

La clause « remise d’un plan d’action environnemental » est destinée à toute entreprise engageant des travaux publics. L’entreprise devra fournir…

Travaux
AMO
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CCTP
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Sous-critères valorisation des déchets

La valorisation des déchets est un point crucial dans une démarche environnementale durable publique. Ci-dessous, quelques sous-critères de valorisation des…

Travaux
AMO
MOE
RC
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Stockage des déchets

La clause « Stockage des déchets » demande à l’entreprise d’expliquer sa démarche logistique pour s’assurer lors de l’exécution que…

Travaux
MOE
CCTP
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S

Taux de valorisation des déchets

Le taux de valorisation : définition, modes de calcul, niveau d’exigence. Quel est l’intitulé exact de la clause ? Il…

Travaux
CCTP
TN
TR
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S

Traçabilité des déchets

La clause intitulée « La traçabilité des déchets » reprend les différents documents nécessaires au suivi des déchets dangereux notamment sous la…

Travaux
CCTP
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TR
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S

Variante en faveur du réemploi

La clause « variante en faveur du réemploi » s’applique aux acheteurs publics. Il est donc possible d’accepter des variantes en faveur…

Travaux
MOE
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