Clauses de consultation pour les entreprises travaux, équipements sanitaires de réemploi

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Cette clause est proposée par le Booster du Réemploi dans la fiche « Clauses de consultation pour les entreprises travaux, équipements sanitaires de réemploi » publiée le 08 décembre 2021.

Les équipements sanitaires peuvent être réemployés, pour cela ces équipements doivent répondre à des exigences de qualité, de solidité et de dimensions qui visent à garantir la fourniture de produits de qualité.

Proposition de rédaction :

Dans une démarche de réduction des déchets et de diminution du recours aux matières premières dans la construction, il est demandé à l’entreprise de fournir des matériaux issus du réemploi et qui pourront être réemployés.
L’entrepreneur assure ainsi la fourniture, la pose (et l’entretien) de WC, VASQUES et VIDOIRS de réemploi ayant les caractéristiques techniques suivantes :

o Cuvette avec réservoir en céramique, dimensions : … x … mm (si WC sur pied, réservoir avec mécanisme double chasse 3/6 litres à bouton poussoir NF, robinet flotteur silencieux avec filtre (groupe I) NF), vidage sortie horizontale (inclure le bâti support dans le cas d’un WC suspendu)

o Urinoir : en céramique, dimensions : … x … mm
o Vasque : en céramique, dimensions : … x … mm
o Lavabo : en céramique, dimensions : … x … mm
o Vidoir : en céramique, dimensions : … x … mm

L’ensemble des accessoires (abattants, bondes, siphons, réservoirs,…) pourront être fournis en neuf, et feront l’objet d’une validation du produit pour correspondre aux équipements fournis en réemploi.

Segment(s) achat :

Bâtiments

Première publication le 04/10/2024

Points de vigilance

A l’échelle du bâtiment les WC et vasques ne sont pas soumis à des obligations/performances relatives à l’incendie, la thermique… En revanche les produits sanitaires doivent répondre à différentes normes produits
(URINOIRS EN13407, VASQUES EN 14 688, lavabos collectifs EN14296…)
Ces normes permettent de qualifier la solidité intrinsèque du produit (résistance à la charge). Il s’agit notamment de s’assurer de l’absence de fissure qui par infiltration pourraient venir dégrader la solidité intrinsèque du produit.
Le seul autre point de vigilance concerne la fixation mécanique du sanitaire mais cela est à traiter de la même façon pour un équipement neuf ou de réemploi (cf. DTU).