Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Chemins de câbles de réemploi

Cette clause est proposée par le Booster du Réemploi dans la fiche « Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Chemins de câbles de réemploi » publié le 08 décembre 2021. 

les chemins de câbles peuvent être réemployés, pour cela, ils doivent répondre à des exigences de qualité et de résistance. Cette clause vise à garantir la fourniture de produits de qualité et adaptés à une nouvelle utilisation.

Proposition de rédaction:

Dans une démarche de réduction des déchets et de diminution du recours aux matières premières dans la construction, il est demandé à l’entreprise de fournir des matériaux issus du réemploi et qui pourront être réemployés.

L’entrepreneur assure ainsi la fourniture, la pose (et l’entretien) de chemins de câble de réemploi ayant les caractéristiques techniques suivantes :

o Tôle perforée ou treillis soudé
o Dimensions : largeur, hauteur, longueur
o Absence de corrosion

Le chemin de câble est déposé avec ses fixations lorsque cela est possible. Dans le cas contraire, l’ensemble des accessoires (suspentes, éclisses,…) seront fournis en neuf, et feront l’objet d’une validation du produit pour correspondre aux équipements fournis en réemploi.

L’entreprise s’assurera que le chemin de câble a été stocké à plat et à l’abri, et n’est pas corrodé ni déformé.
L’entreprise réalisera une coupe des extrémités du matériau, si celles-ci sont été endommagées.
Si l’entrepreneur ne parvient pas à réunir l’ensemble du gisement de réemploi nécessaire pour réaliser l’intégralité de la nouvelle surface de projet en réemploi il pourra compléter la fourniture avec un produit neuf composé de matière recyclée. Il devra alors apporter la preuve du contenu recyclé dans le produit neuf.
Le MOE intègre également une clause relative au réemploi dans son CCAP et dans son introduction de CCTP. (voir document 3.1 et 3.2 du booster du réemploi)