Pensez à la planète, n'imprimez que si nécessaire, ou enregistrez en PDF picto-print.svg
Clause Environnemental

Suivi et coordination des travaux

CCTP
MEL
Acheteur public et réseaux

Travaux

Fournitures

Services

Cette clause est proposée par la Métropole Européenne de Lille, 

Pour assurer la bonne exécution du marché public dont le titulaire a la charge, celui-ci devra maitriser le suivi et la coordination des travaux. Pour cela, le personnel assigné au chantier devra démontrer ses qualifications. La nomination d’un chef de chantier est obligatoire.

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’inscrire comme suit :

« Suivi et coordination des travaux :

Avant l’installation du chantier, l’entrepreneur remettra au maître d’œuvre une liste nominative ainsi que la qualification des personnels qu’il envisage d’affecter au chantier. Il désignera un chef de chantier capable de l’aider et de le remplacer dans la conduite et le métrage des travaux. L’entrepreneur devra surveiller personnellement les travaux de façon suivie et maintenir en permanence sur le chantier, s’il ne s’y trouve pas lui-même, un chef de chantier et des agents qualifiés en nombre suffisant et conformément à une organisation prévue par lui et soumise à l’agrément du maître d’œuvre.

Le chef de chantier sera habilité à recevoir tous les ordres de service ou instructions et à accepter les constats et d’une façon générale, assurer les relations avec le maître d’œuvre comme s’il s’agissait de l’entrepreneur lui-même.

L’entrepreneur mandataire, ou en son absence le chef de chantier devra, pendant toute la durée des travaux, assurer une coordination constante dans les études et l’exécution des différents corps de métier. Il prendra notamment les dispositions nécessaires pour que l’exécution des travaux d’un corps de métier ne vienne pas endommager les travaux déjà exécutés, ainsi que l’existant ou compromettre la bonne exécution des travaux restant à faire.

L’entrepreneur ou son représentant est tenu d’assister aux rendez-vous de chantier dès qu’il en est requis par le maître d’œuvre ou le CSPS.

Chaque rendez-vous de chantier fera l’objet d’un compte-rendu.

Toute réclamation concernant ce compte-rendu devra obligatoirement être formulée au plus tard à l’ouverture du rendez-vous de chantier suivant. »


Segment(s) achat :
Bâtiments
Travaux publics

Première publication le 21/10/2020

Pourquoi la clause "Suivi et coordination des travaux"?

L’exécution des travaux est une étape déterminante pour la réussite du projet.

A ce titre il est important de prévoir dans le marché public un certain nombre d’exigences afin de se prémunir d’éventuelles manquement de la part des entreprises, et de permettre une bonne coordination entre tous les intervenants.

Points de vigilance

Une mauvaise exécution en phase travaux peut remettre en cause la performance globale du bâtiment.

ellipse ellipse ellipse

Ressources sur le sujet

Partagez votre expérience !

Vous l'avez fait ?

Contactez-nous afin de devenir un exemple à suivre.

Une précision à apporter ?

Soumettez un complément d’information sur cette clause et faites-en bénéficier la communauté.

Je m'inscris à la newsletter

pour suivre l'actualité de l'éco-transition et être informé(e) des dernières clauses.