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Le SOGED/SOSED

Le SOGED et le SOSED sont des mesures prises pour l’organisation, le tri et le suivi des déchets sur un…

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Variante en faveur du réemploi

La clause « variante en faveur du réemploi » s’applique aux acheteurs publics. Il est donc possible d’accepter des variantes en faveur…

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L’obligation diagnostic déchet

La clause « L’obligation diagnostic déchet » est destinée aux appels d’offres où une démolition devra être réalisée. Elle montre…

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Clause incitative de réemploi

La clause intitulée « Clause incitative de réemploi » vise à inciter le réemploi des matériaux issus du chantier par…

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Réduction de la nocivité des déchets

La clause « réduction de la nocivité des déchets » est à appliquer pour les entreprises destinées à trier des déchets nocifs.…

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Logistique – Transport des déchets

La clause « logistique – transport des déchets » doit être appliquée pour toutes les entreprises de collecte ou de transport des…

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Stockage des déchets

La clause « stockage des déchets » permet de répondre aux exigences du maitre d’ouvrage concernant les aires de stockage. Il est…

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Taux de valorisation des déchets

Le taux de valorisation : définition, modes de calcul, niveau d’exigence. Quel est l’intitulé exact de la clause ? Il…

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Le label FSC

La clause « Le label FSC » englobe des principes de gestion forestières et des exigences sociales et environnementales afin qu’elles…

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Impact carbone

La clause « Impact Carbone » a pour but d’aider les professionnels à rendre leurs bâtiments plus durables et vertueux. L’objectif de…

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Sous-critères valorisation des déchets

La valorisation des déchets est un point crucial dans une démarche environnementale durable publique. Ci-dessous, quelques sous-critères de valorisation des…

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Le label (E+ C-)

Le label (E+C-) est destiné aux entreprises du bâtiment. Son objectif est d’améliorer la consommation énergétique des bâtiments et à…

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Le label Bâtiment Bas Carbone (BBCA)

La clause « Le label bâtiment bas carbone (BBCA) » est destinée aux entreprises du bâtiment. Ce label valorise toutes…

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Le label PASSIVHAUS

La clause « Le label Passivhaus » signifie « maison passive ». Ces maisons ont pour but de se chauffer sans…

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Mode de transport des matériaux forestiers

Le mode de transport des matériaux forestiers jusqu’au lieu d’exécution du marché public doit répondre à certaines conditions afin que…

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La Norme NFC15-100

La clause « Norme NFC15-100 » porte sur la réglementation des installations électriques en basse tension en France et plus particulièrement sur…

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Le contrat de performance énergétique

Le contrat de performance énergétique permet de collecter les données énergétiques. Le but est de contrôler les performances énergétiques d’un bâtiment. Les…

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Les écolabels de type 1

La clause « les écolabels de type 1 » représente des écolabels reconnus.  On constate qu’il y a 3 types de…

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Le gain efficacité énergétique

Chaque augmentation supplémentaire de 1% de l’efficacité énergétique obtiendra des points supplémentaires.   Quel est l’intitulé exact de la clause…

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RGE

La clause « RGE » explique que la sous-traitance doit obligatoirement se faire réalisée par un professionnel du gaz ou un qualifié…

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Les garanties photovoltaïques

La clause « les garanties photovoltaïques » assure la durée de la garantie des panneaux photovoltaïques. Elle permet aussi de…

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Suivi et coordination des travaux

Pour assurer la bonne exécution du marché public dont le titulaire a la charge, celui-ci devra maitriser le suivi et…

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L’éco-contribution

La clause « L’éco-contribution » ou éco-participation, est destinée aux entreprises susceptibles d’avoir des déchets électroniques, électriques ou des éléments…

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Fiche de déclaration environnementale

Toute entreprise titulaire doit fournir des Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire au maitre d’ouvrage. Ces fiches doivent être fournies…

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Le label bâtiment biosourcé Niveau 3

La clause « Le label bâtiment biosourcés niveau 3 » est destinée aux bâtiments construits à partir de matériaux biosourcés.…

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La formation pro-paille

La clause « formation pro-paille » porte sur les règles professionnelles de la construction de la paille. Elle est destinée aux entreprises…

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Constitution de la botte de paille

La clause « Constitution de la botte de paille » vous permettra de savoir quel type de paille sera accepté…

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Caractéristiques du ballot de paille

La clause intitulée « Caractéristiques du ballot de paille » peut être reprise dans tous vos appels d’offre de construction ou de…

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Le label Natureplus

La clause « Le label Natureplus » fait référence à un écolabel pour les produits de construction et de l’habitat. Les…

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Clause incitative d’emploi des sédiments

La clause intitulée « Clause incitative d’emploi des sédiments » s’applique pour tout marché public visant à réduire l’utilisation des…

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Compétence démolition et déconstruction

Une entreprise publique en charge de travaux de déconstruction devra être titulaire d’un certificat de qualification requis et nommé QUALIBAT…

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Qualité de l’air et mobilier

La labellisation du mobilier doit répondre à des normes strictes : respect des performances, respect de l’environnement, respect sanitaire ……

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Conditionnement de l’air efficient

Une entreprise publique doit impérativement être qualifiée dans le domaine de la purification (du conditionnement) de l’air lors de la…

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Imposer le transport par voie fluviale

L’acheteur public doit inciter les marchés publics de fournitures et de travaux à privilégier le transport fluvial pour les marchandises.…

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Décharge de responsabilité

La décharge de responsabilité permet -comme son nom l’indique- à l’entreprise attributaire de se décharger de toute responsabilité si un…

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Remise d’un plan d’action environnemental

La clause « remise d’un plan d’action environnemental » est destinée à toute entreprise engageant des travaux publics. L’entreprise devra fournir…

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Respect de normes de potabilité

L’eau destinée à la consommation humaine est soumise au respect de normes de potabilité très strictes édictées par le Code…

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Respect de la norme Euro 5 et Euro 6

Dans le cadre d’une volonté de gestion éco-citoyenne des déchets et de leur transport, les véhicules de collecte respecteront les…

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Utilisation de la technique du GREB

L’entreprise attributaire utilisera, pour des travaux de construction en paille ou toutes réalisations de bâtiments dont les performances techniques et…

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